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Marques déposées par SEBASTIEN BADEL
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LE COMMERCE FRATERNEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COMMERCE FRATERNEL
SEBASTIEN BADEL

Numéro de dépôt :
3509804
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2017
LE COMMERCE FRATERNEL de SEBASTIEN BADEL

Présentation de la marque LE COMMERCE FRATERNEL

Déposée le 26 juin 2007 par SEBASTIEN BADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMMERCE FRATERNEL »

Le déposant est SEBASTIEN BADEL domicilié(e) 9 RTE DU HAUT BEARN,64190 SUS - 64190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN BADEL domicilié(e) 9 RTE DU HAUT BEARN,64190 SUS - 64190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMMERCE FRATERNEL est expirée depuis le 26 juin 2017.

SEBASTIEN BADEL a également déposé les autres marques suivantes : ABRITABLE , COMMON SENSE , THE MATE FACTOR YERBA MATE


SEBASTIEN BADEL - 9 RTE DU HAUT BEARN,64190 SUS - 64190 - France


SEBASTIEN BADEL - 9 RTE DU HAUT BEARN,64190 SUS - 64190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.